Manufacture de Dentelle du Velay ← Retour à l'accueil

Informations légales

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par la société Manufacture de Dentelle du Velay, SARL au capital social de 25 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés du Puy-en-Velay sous le numéro RCS Le Puy-en-Velay B 432 785 691.

  • SIRET : 432 785 691 00027
  • TVA intracommunautaire : FR56432785691
  • Gérante : Mme Anne Fontanille
  • Adresse du siège : 12 Rue Raphaël, 43000 Le Puy-en-Velay
  • Téléphone : 04 71 05 12 34
  • Email : [email protected]

2. Hébergeur

Ce site est hébergé par la société OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, joignable au 1007.

3. Directeur de la publication

La directrice de la publication du présent site est Mme Anne Fontanille, en sa qualité de gérante de la société Manufacture de Dentelle du Velay.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies de créations, logotype, mise en page) est la propriété exclusive de la Manufacture de Dentelle du Velay, sauf mention contraire, et est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.

5. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux du ressort du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay seront seuls compétents.